PARCS ET SPORTS, Société Coopérative Ouvrière de Production à Forme Anonyme
Numéro de dépôt :
3878980
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Présentation de la marque TERRACLIM
Déposée le 5 décembre 2011 par la société PARCS ET SPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRACLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la société PARCS ET SPORTS domicilié(e) 7 Rue Jean Mermoz - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 263 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TERRACLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARCS ET SPORTS, Société Coopérative Ouvrière de Production à Forme Anonyme - 7 Rue Jean Mermoz - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 329263164
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Substrats et stabilisateurs de sols ; engrais pour les terres ;
Matériaux de construction non métalliques ;
Produits pour l'engazonnement et la végétalisation ;
Construction de terrains de sports ; service d'installation et de maintenance de réseaux de ventilation et de chauffage dans les sols ; information en matière de construction ; services d'isolation (construction) ; maîtrise d'ouvrage (construction) ; aménagements de terrains ; prestations de services d'urbanisme, à savoir : aménagement et construction de terrains de sport.
Ingénierie et études de sols sportifs, de paysage, de stabilisation et de lutte contre l'érosion des sols, essais de matériaux.
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